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Haut Conseil à l'Egalité entre les femmes et les hommes

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Bibliographie par thématique 

Bibliographie

Retrouvez ici la bibliographie des principaux rapports du HCE - commission "Santé"

Avis portant contribution au débat sur l’accès à la PMA

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Rapport relatif à l’éducation à la sexualité - Répondre aux attentes des jeunes, construire une société d’égalité femmes-hommes (2016)

  • Ouvrages littéraires 

    • Agence Nationale de recherche sur le sida, Les comportements sexuels des jeunes de 15 à 18 ans, Agence Nationale de recherche sur le sida, Avril 1995.
    • ANDRO, Armelle. et al. Les mutilations sexuelles féminines en France. Premiers résultats de l’enquête Excision et Handicap (ExH), Institut National d’Etudes Demographiques, 2009.
    • AMSELLEM-MAINGUY, Yaëlle. Contraception d’urgence. Analyse sociologique des pratiques contraceptives de jeunes femmes. Thèse. Université René Descartes - Paris V, 2007.
    • AYRAL, Sylvie. La fabrique des garçons : sanctions et genre au collège, Presses Universitaires de France 2011. Prix « Le Monde de la recherche Universitaire ».
    • BAJOS, Nathalie. et al. Enquête sur la sexualité en France. Pratiques, genre et santé, La Découverte, Paris, 2008.
    • BAJOS Nathalie. et al. La contraception en France : nouveau contexte, nouvelles pratiques ? , INED, Population & société, septembre 2012.
    • BAJOS, Nathalie. et Michel, BOZON. « Les agressions sexuelles en France : résignation, réprobation, révolte » in Enquête sur la sexualité en France, 2008.
    • BAJOS Nathalie, FERRAND Michèle, « L’avortement à l’âge de raison. », Mouvements 4/2001 (no17), pp. 99-105, p.101, URL : www.cairn.info/revue-mouvements-2001-4-page-99.htm, consulté le 10 juillet 2015.
    • BELTRAN, Laura. Le rôle de l’éducation sexuelle dans la prévention des troubles sexuelles, Manuel de sexologie, Masson, 2007.
    • BORZEKOWSK. Et al. Adolescent Cybersurfing for Health Information, Juillet 2001.
    • BOZON, Michel. Autonomie sexuelle des jeunes et panique morale des adultes. Le garçon sans frein et la fille responsable », Agora débats/jeunesses, 2012, p. 121-134.
    • CLAIR, Isabelle. Le pédé, la pute et l’ordre hétérosexuel, Agora débats/jeunesses, 2012, (N° 60), p. 67-78 URL : www.cairn.info/revue-agora-debats-jeunesses-2012-1-page-67.htm.
    • CRIPS Provence-Alpes Côtes d’Azur, la prévention du VIH et des IST chez les jeunes, CRIPS, Juin 2015.
    • Délégation aux droits des femmes et à l’égalité des chances entre les hommes et les femmes de l’Assemblée nationale « Le numérique : une chance pour les femmes, des écueils à dépasser », décembre 2015, p.13.
    • DETREZ, Christine. Il était une fois le corps... La construction biologique du corps dans les encyclopédies pour enfants. Sociétés contemporaines, 2005, pp. 161-177.
    • DEVIEILHE, Elise. Représentations du genre et des sexualités dans les méthodes d’éducation à la sexualité élaborées en France et en Suède. Thèse de doctorat de sociologie, sous la direction de Didier Le Gall, soutenue le 17 décembre 2013, Université de Caen Basse-Normandie ; Ferrand Annie (2010), op. cit. ; SOLÉ Rose (2015). Op. cit.
    • FERRAND, Annie. Le « zizi sexuel » ou comment l’oppression marque les outils. Dans Guyard Laurence et Mardon Aurélia (dir.). Le corps à l’épreuve du genre, entre normes et pratiques. Nancy : Presses Universitaires de Nancy, coll, 2010. pp. 97-114.
    • FRAISSE, Geneviève. Les religions n’aiment pas les droits des femmes, L’Humanité, 14 mars 2009.
    • HAMEL, Christelle. Immigrées et filles d’immigrées : le recul des mariages forcés, Population & Société, n°479, Ined, Juin 2011, cité dans « Mariages forcés : la situation en France », Ibidem, p. 
    • HAMEL, Christelle. « Maïa Mazaurette et Damien Mascret : La revanche du clitoris. », Nouvelles Questions Féministes 3/2010 (Vol. 29), p. 102-105, URL : www.cairn.info/revue-nouvelles-questions-feministes-2010-3-page-102.html, consulté le 15 mars 2016.
    • HUBERT, Tamara. Un collégien sur cinq concerné par la ”cyber-violence’’, Direction de l’évaluation, de la prospective et de la performance, Note d’information n°39, novembre 2014.
    • IDAYASSINE, Sophia. Et Pierre KHATTOU, Moi, les médias et mes sexualités, expertise citoyenne, 2014.
    • Internet pour s’informer sur la sexualité : entre la vie des autres et les normes sociales, La santé de l’Homme, n°418, mars-avril 2012.
    • NISAND, Israël. et al. Pour une meilleure prévention de l’IVG chez les mineures, Haut Conseil de la Population et de la Famille, décembre 2006 (pp.6-8).
    • OBIN, Jean-Pierre. Les signes et manifestations d’appartenance religieuse dans les établissements scolaires, Ministère de l’Education Nationale, 2014.
    • POULIN, Richard. Actes de conférence Jeunes, Médias & Sexualisation – Mai 2009, p. 12.
    • RESSOT, Caroline. et al. Avis sur le harcèlement sexiste et les violences sexuelles dans les transports en commun, Haut Conseil à l’Égalité, 2015.
    • SAUVET, Annie, « État des lieux des connaissances, représentations et pratiques sexuelles des jeunes adolescents. Enquête auprès des 316 élèves de 4ème et 3ème d’un collège du Nord de Montpellier », Mémoire de DU Sexologie, Faculté de Médecine Montpellier-Nîmes, 2009, p.20.
    • SOLÉ, Rose. L’éducation à la sexualité, un enjeu majeur pour l’égalité des sexes à l’école : étude de l’exposition « Zizi sexuel : le retour ». ESPE de Créteil, 2015.
    • THIBERGE, Clémentine. Sexualité. Alerte aux maladies vénériennes, Science & Médecine, Le Monde, mercredi 23 mars 2016, p.4.
    • « Vidéo d’un viol présumé sur Snapchat : La jeune femme n’était pas consentante », 20 minutes, 02/02/2016.
    • VILLANI, Michela. et al. Réparation du clitoris et reconstruction de la sexualité chez les femmes excisées : la place du plaisir, Nouvelles Questions Féministes, Vol.29, n°3, 2010, p.23.
    • MARZANO Michela et ROZIER Claude, Alice au pays du porno, Paris, Ramsey, 2005.
    • Elise DEVIEILHE, Représentations du genre et des sexualités dans les méthodes d’éducation à la sexualité élaborées en France et en Suède, Thèse, Université de Caen, 2013, p.152.
    • Nathalie SIMONSSON, RFSU (association nationale pour l’éducation sexuelle), éditions Ordfront, 2012.
    • Actes du colloque organisé par le Centre Hubertine Auclert à Paris le 2 juillet 2014 « Manuels scolaires, genre et égalité ».
    • AMSELLEM-MAINGUY Y., DUMOLLARD M., Santé et sexualité des jeunes pris en charge par la PJJ. Entre priorité et évitement, Rapport d’étude/INJEP, octobre 2015, p.29.
    • MARCHAND-BUTTIN, Françoise. séminaire « Partageons nos expériences pour agir sur les inégalités sociales de santé », 17-18 mars 2015, Paris.
    • AMSELLEM-MAINGUY Y. « Internet pour s’informer sur la sexualité : entre la vie des autres et les normes sociales », Santé de l’homme, n°418, mars-avril 2012.
    • AMSELLEM-MAINGUY Y., MARDON A., « Se rencontrer, être en groupe et avoir du temps pour soi : socialisations adolescentes en colonie de vacances. », Informations sociales 1/2014, n° 181, p. 34-41. 180 - Le brevet d’aptitude aux fonctions d’animateur.rice BAFA s’obtient dès 17 ans.
    • AMSELLEM-MAINGUY Y., MARDON A., Partir en vacances entre jeunes : l’expérience des colos. Rapport sur les accueils collectifs de mineurs - volume 2, Rapport d’étude, INJEP, Paris, 2011.
    • VÖROS, Florian. « Les ados et les porno : analyse d’une controverse », La santé de l’homme, n°418, mars-avril 2012.
    • IGAS, Aubin. Évaluation des politiques de prévention des grossesses non désirées et de prise en charge des interruptions volontaires de grossesse suite à la loi du 4 juillet 2001, octobre 2009, p. 40.
    • FERRAND Annie, L’éducation nationale française : de l’égalité à la « libération sexuelle ». Nouvelles Questions Féministes, 2010 n°29/3.
    • DEVIEILHE Elise. Représentations du genre et des sexualités dans les méthodes d’éducation à la sexualité élaborées en France et en Suède. Université de Caen, 2013, p.225.
    • PEILLON, Vincent. Et al. « Pour plus d’égalité entre filles et garçons à l’école », Le Monde, 25 septembre 2012.
    • LE CHEVANTON L., MERITA BLAT M. et WIELHORSKI N., « A la recherche de l’égalité dans l’éducation sexuelle des garçons », in Pour en finir avec la fabrique des garçons - Volume 1, 2014.
    • IDAYASSINE Sophia et Pierre KHATTOU, « Moi, les médias et mes sexualités », expertise citoyenne, 2014.
    • « Les jeunes et la sexualité », centre de documentation du Planning Familial, avril 2014.


    Enquêtes 
    • Audition de Catherine LAPOIX, adjointe au directeur de la jeunesse au ministère de la Jeunesse et des Sports, sous-directrice des politiques de jeunesse, 27 novembre 2015.
    • Agence nationale de recherche sur le sida. Enquête Analyse du Comportement Sexuel des Jeunes (ACSJ), avril 1995
    • Apprentissages en éducation à la sexualité, Ministère de l’Éducation, de l’Enseignement supérieur et de la Recherche du Québec, janvier, 2016.
    • Conseil Général de l’Essonne, « Bilan départemental du dispositif « Jeunes & Femmes » 2014-2015 », Mission locale des Ulis, 2015, p.17..
    • Convention interministérielle pour l’égalité entre les filles et les garçons, les femmes et les hommes dans le système éducatif, 2013-2018, p. 8.
    • CORIF- Planning Familial, « Prévenir le sexisme, améliorer les relations entre les filles et les garçons » Observatoire des maltraitances du Conseil général du Nord, CORIF- Planning Familial, 2009/2010.
    • Cour des Comptes, « Contribution à l’évaluation de la médecine scolaire », septembre 2011, pp. 130.
    • CREDOC, CGEIET et ARCEP ; La diffusion des technologies de l’information et de la communication dans la société française, CREDOC, 2012.
    • CSA, Les chiffres clés de l’audiovisuel français - Edition du 2nd semestre 2014.
    • CSA, Délibération du 10 février 2004 relative à la protection de l’enfance et de l’adolescence à l’antenne des services de radiodiffusion sonore, JORF n°48 du 26 février 2004.
    • Délégation aux droits des femmes et à l’égalité des chances entre les hommes et les femmes, Rapport d’information sur le projet de loi pour une République Numérique, décembre 2015, p.92.
    • Délégation aux droits des femmes du Sénat sur la proposition de loi renforçant la lutte contre le système prostitutionnel, Rapport d’information, Juin 2014, p.38.
    • Délégation aux droits des femmes et à l’égalité des chances entre les hommes et les femmes de l’Assemblée nationale, « Le numérique : une chance pour les femmes, des écueils à dépasser », décembre 2015.
    • Discriminations LGBT-phobes à l’école, État des lieux et recommandation, Rapport de Michel Teychenné à Monsieur le ministre de l’Éducation nationale, juin 2013.
    • DREES, « Les interruptions volontaires de grossesse, Etudes et recherches DREES, 2013 ».
    • DREES, Rapport « État de la santé de la population en France, DREES, 2015.
    • DRJSCS Aquitaine, Etude réalisée auprès de 922 sportifs de 23 disciplines en 2010/2011.
    • Document de politique transversal « Politique de l’égalité entre les femmes et les hommes » annexé au PLF 2016, p. 75, à retrouver sur le site : http://www.performance-publique.budget.gouv.fr/
    • Enquête sur la lesbophobie, SOS Homophobie, 2015.
    • Évaluation des formations interinstitutionnelles en éducation à la sexualité en Rhône-Alpes, Observatoire régional de la santé de Rhône-Alpes, Juin 2008.
    • IFOP, « Le phénomène Internet et Facebook en France », IFOP, mars 2011.
    • IGAS, L’accès gratuit et confidentiel à la contraception pour les mineures, rapport 2014-167R, avril 2015, p.4.
    • INPES. Enquête Comportement sexuels en France et Baromètre. INPES, 2005 et 2010.
    • International Planned Parenthood Federation, Bulletin médical de l’IPPF, Mars 2008, p.1.
    • Ipsos, Sondage Ipsos pour l’Association Mémoire Traumatique et Victimologie, mars 2016.
    • JOUANNO, Chantal. Contre l’hyper sexualisation, un nouveau combat pour l’égalité, mars 2012.
    • La diffusion des technologies de l’information et de la communication dans la société française, CREDOC, CGEIET et ARCEP, 2012.
    • Lettre n°1 de l’Observatoire national des violences faites aux femmes, novembre 2013.
    • LIGNIERES-CASSOU Martine, Rapport de la commission des affaires culturelles, familiales et sociales sur le projet de loi relatif à l’interruption volontaire de grossesse et à la contraception, 21 novembre 2000, p.9.
    • Ministère de la Ville, de la Jeunesse et des Sports, « Les chiffres-clés du sport 2014 », 2015, p. 6.
    • Ministère de la Ville, de la Jeunesse et des Sports, « Les chiffres-clés de la Jeunesse », octobre 2013, p.14.
    • Mouvement du nid, Ce que les jeunes disent de la prostitution, Mouvement du nid, enquête 2012-2013.
    • Mouvement du Nid. Rapport final de l’enquête nationale 2011/2012 « LES JEUNES ET LA PROSTITUTION », Mouvement du Nid - JUIN 2013.
    • Observatoire départemental des violences envers les femmes de la Seine-Saint-Denis, Enquête CSVF, 2007.
    • Observatoire nationale des violences faites aux femmes « Mariages forcés : la situation en France », Lettre d’information de l’Observatoire nationale des violences faites aux femmes, N°3, Octobre 2014, p.2.
    • Précarité étudiante et échange d’actes sexuels, Observatoire essonnien de lutte contre les discriminations et de promotion de l’égalité, 2013.
    • UNESCO, Programmes d’éducation sexuelle à l’école : analyse de coût et rapport coût-efficacité dans six pays, mars 2012.
    • OCRTEH, Rapport 2014 de l’Office central de répression de la traite des êtres humains (OCRTEH). 
    • Rapport de M.TEYCHENNE à M. le ministre de l’Éducation nationale, Discriminations LGBT-phobes à l’école : état des lieux et recommandations, Juin 2013.
    • Rapport du rapporteur spécial des Nations Unies sur le droit à l’éducation, 65ème session « Promotion et protection des droits de l’Homme », Juillet 2010.
    • Recommandation n°15 du Rapport d’information de la Délégation aux Droits des Femmes de l’Assemblée Nationale sur le Projet de loi pour une République Numérique, décembre 2015, p.13.
    • Site internet du ministère de l’Éducation, de l’Enseignement supérieur et de la Recherche, rubrique « Enseignants » / « Éducation sexuelle » http://www.education.gouv.qc.ca/enseignants/dossiers/education-a-la-sexualite/
    • Site officiel de l’OMS, voir sur http://www.who.int/topics/sexual_health/fr/
    • UNESCO, L’éducation sexuelle complète – une étude mondiale, 2015.
    • UNESCO, L’Éducation sexuelle complète : Nouvelles données, leçons, pratiques - Etude mondiale 2015, 2015.
    • UZAN Michèle, Rapport sur la prévention et la prise en charge des grossesses des adolescentes, Secrétariat d’État à la Santé, 1998, p.5.


    Articles en ligne

    Autres 
    • CREDOC, CGEIET et ARCEP. La diffusion des technologies de l’information et de la communication dans la société française, CREDOC, CGEIET et ARCEP, 2012.
    • CSA, « Quels écrans utilisent les 13-24 ans et pour quels usages ? », Direction des études et de la prospective du CSA, décembre 2014.
    • Document de politique transversale pour le Projet de loi de finances pour 2016 – « Politique de l’égalité entre les femmes et les hommes ».
    • Eduscol : http://eduscol.education.fr/cid47993/pilotage-et-formation-de-l-education-a-la-sexualite.html.
    • Haut Conseil de la Santé publique, Santé sexuelle et reproductive, mars 2016.
    • HOLLANDE, François. « 40 Propositions pour l’Égalité femmes-hommes », 2012.
    • Icare et Les Eco-Liés , Consultation menée par Internet en Midi-Pyrénées par les associations Icare et Les Eco-Liés auprès d’un échantillon représentatif de 415 personnes âgées de 14 à 20 ans, « Moi, les médias et mes sexualités », expertise citoyenne, 2014.
    • IFOP, « Le phénomène Internet et Facebook en France », Ifop, mars 2011.
    • IGAS, Évaluation des politiques de prévention des grossesses non désirées et de prise en charge des interruptions volontaires de grossesse suite à la loi du 4 juillet 2001, rapport n°RM2009-112P, p.46.
    • « Le clitoris, ce cher inconnu » diffusé en 2004 sur ARTE.
    • L’émission « Point G comme Giulia » était diffusé sur la radio destinée aux jeunes Le Mouv’ jusqu’à la rentrée 2015. 
    • Ministère de l’Éducation nationale « L’éducation à la sexualité : guide d’intervention pour les collèges et les lycées », Août 2008.
    • Ministère du Travail, de l’Emploi, de la Formation professionnelle et du Dialogue social, Dépliant « Garantie Jeunes : libérer les potentiels ! », février 2016.
    • OMS Europe et BZgA, Standards pour l’éducation sexuelle en Europe, p.13.Violences sexistes et sexuelles dans les sports : exemples de l’humour et de l’insulte, Genre, Sexualités et Société, 2009.

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Rapport relatif aux actes sexistes durant le suivi gynécologique et obstétrical (2018)

  • Ouvrages littéraires

    • AUSLENDER V. Omerta à l’hôpital. Editions Michalon. 2017.
    • BAJOS Nathalie et al. La crise de la pilule en France : vers un nouveau modèle contraceptif ? in « Populations et Sociétés », n°511. Mai 2014.
    • BARD Christine. Histoire des femmes : dans la France des XIXe et XXe siècles. 2013.
    • COLLET Marc. Satisfaction des usagères des maternités à l’égard du suivi de grossesse et du déroulement de l’accouchement. DREES, Études et résultats, n°660. Septembre 2008.
    • DECHALOTTE Mélanie. Le livre noir de la gynécologie. Maltraitance gynécologiques et obstétricales : libérer la parole des femmes. Paris, First Éditions. Octobre 2017.
    • FENECH Giliane. THOMSON Gill. Tormented by ghosts from their past : a meta-synthesis to explore the psychosocial implications of a traumatic birth on maternal well-being. In “Midwifery”, n°30, 5 décembre 2013. p. 185-193.
    • FOUCAULT Michel. Histoire de la sexualité, tome 1 : La volonté de savoir. Paris, Gallimard. 1994.
    • HERITIER Françoise. Une pensée en mouvement. Paris, Odile Jacob. 2009.
     
    Enquêtes, sources officielles
    • Atlas de la démographie médicale en France situation au 1er janvier 2017. CNOM
    • https://www.conseil-national.medecin.fr/sites/default/files/atlas_de_la_demographie_medicale_2017.pdf
    • AUDIBERT Nastassia. Violence obstétricale ». Emergence d’un problème public en France, Sciences Po PSIA-Paris School of International Affairs, Master in International Development. 2016.
    • AXELSON D. E. Women as victims of medical experimentation : J Marion Sims’s surgery on slave-women (1845-1850). Sage. 1985.
    • BECK François, RICHARD Jean-Baptiste. Le comportement de santé des jeunes. Analyses du Baromètre santé 2010. INPES, 2010.
    • CASCALES Béatrice, NEGRIE Laetitia. L’accouchement, une question clivante pour les mouvements féministes ? Travail, Genre et Sociétés0. 2018, pp.179-185.
    • Convention nationale organisant les rapports entre les médecins libéraux et l’assurance maladie. 25 aout 2016.
    • https://www.ameli.fr/sites/default/files/Documents/375829/document/texte_conventionnel_version_consolidee_au_16-03-18.pdf
    • Centre fédéral d’expertise des soins de santé. Recommandations de bonnes pratiques pour l’accouchement à bas risque. Belgique, 2010.
    • CIANE. Expériences du déclenchement de l’accouchement. 2015.
    • Choisir avec soin. Recommandations en obstétrique et gynécologie. Canada. 2017
    • CODELL CARTER K. Puerperal Fever, Cambridge University Press, 1993. p. 955-957.
    • CNCDH. Agir contre les maltraitances dans le système de santé : une nécessité pour respecter les droits fondamentaux. 22 mai 2018, p.28.
    • CNGOF. Recommandations pour la pratique clinique. L’épisiotomie. 2005.
    • COLLET Marc. Satisfaction des usagères des maternités à l’égard du suivi de grossesse et du déroulement de l’accouchement. DREES. Études et résultats, n°660. Septembre 2008.
    • CSEP. Sexisme dans le monde du travail : entre déni et réalité. Rapport 2015.
    • DECHALOTTE Mélanie. Le livre noir de la gynécologie. Maltraitance gynécologiques et obstétricales : libérer la parole des femmes. Paris, First Éditions. Octobre 2017.
    • Défenseur des droits. Des pratiques médicales et dentaires, entre différenciation et discrimination. 2017.
    • DELVENNE Catherine, PASLEAU Françoise. Comment résoudre en pratique un problème diagnostique ou thérapeutique en suivant une démarche EBM ?. Revue Médicale de Liège. 2000.
    • DE REU Paul. L’accouchement à domicile aux Pays-Bas. Naitre à la maison. 2016, p259-268.
    • Drees. Etudes et Résultats. Attitudes et pratiques des médecins généralistes dans le cadre du suivi de la grossesse. Octobre 2016 http://drees.solidarites-sante.gouv.fr/IMG/pdf/er977.pdf
    • DREES, INSERM. Enquête nationale périnatale. 2016.
    • ELMIR R. Women’s perceptions and experiences of a traumatic birth : a meta-ethnography. Blackwell Publishing Ltd. 2010.
    • FERRAND Michèle. Les médecins face à l’avortement. Sociologie du travail. 1988.
    • FOURCADE Nathalie et al. L’état de santé de la population en France. DREES. Rapport 2017.
    • GRANGE CABANE Armelle. Le décubitus latéral : perspectives pour l’examen gynécologique du point de vue des patientes. Médecine humaine et pathologie. 2015, p.8.
    • GUILLAUMIN Colette. Pratique du pouvoir et idée de nature, l’appropriation des femmes. Nouvelles questions féministes, revue internationale francophone, éditions Antipodes. 1978.
    • GUYARD Laurence. Sexualité féminine et consultation gynécologique : la part évincée du plaisir. Nouvelles Questions Féministes. 2010/3 (Vol.29), p.45.
    • HAS. Accouchement normal : accompagnement de la physiologie et interventions médicales. 2017. p.6.
    • Haute Autorité de Santé. L’expression abdominale durant la 2e phase de l’accouchement, recommandations professionnelles, consensus formalisé. Janvier 2007.
    • HOERNI Bernard. Pratique médicale et sexualité, rapport adopté lors de la session du CNOM. Décembre 2000.
    • HOUDAILLE Jacques. Evolution de la mortalité maternelle dans les pays industriels (1947-1969). Population, Persée. 1973.
    • INSERM, DREES. Enquête nationale périnatale. Rapport 2016. Les naissances et les établissements, situation et évolutions depuis 2000. Novembre 2017.
    • IRASF. Préconisations provisoires de l’IRASF contre les violences obstétricales et gynécologiques. Octobre 2017, p.10.
    • KNIBIELHER Yvonne. La femme et les médecins. Paris, Hachette. 1983. p.177.
    • MARRA Donata. Rapport sur la qualité de vie des étudiants en santé, Ministère des solidarités et de la santé. FRANCE. Ministère de l’enseignement supérieur, de la recherche et de l’innovation. 2018
    • MATHIEU Nicole-Claude. Quand céder n’est pas consentir. In « L’anatomie politique. Catégorisations et idéologies du sexe. Paris, Côté Femmes. 1991
    • MENESR. Filles et garçons sur le chemin de l’égalité, de l’école à l’enseignement supérieur. Édition 2018
    • Ministère des Solidarités et de la Santé, Feuille de route stratégie nationale de santé sexuelle 2018-202, p10
    • http://solidarites-sante.gouv.fr/IMG/pdf/feuille_de_route_pnsp_sante_sexuelle.pdf
    • OJANUGA Durrenda. The medical ethics of the « Father of Gynaecology”, Dr J Marion Sims. Journal of medical ethics. University of Alabama. 1993.
    • OMS. Caesarean sections should only be performed when medically necessary. 10 avril 2015.
    • OMS. Les soins liés à un accouchement normal : guide pratique. Rapport d’un groupe de travail technique. 1997.
    • OMS. Recommandation sur les soins intrapartum pour une expérience positive de l’accouchement. Transformer le soin des femmes et des nourrissons pour améliorer leur santé et leur bien-être. Février 2018.
    • RAHIB Delphine, LE GUEN Mireille, LYDIE Nathalie. Baromètre Santé 2016. Contraception. Quatre ans après la crise de la pilule, les évolutions se poursuivent. Saint-Maurice : Santé publique France. 2017.
    • ROMAN Diane. Les violences obstétricales, une question politique aux enjeux juridiques. Revue de droit sanitaire et social. Octobre 2017.
    • SALLE Muriel, VIDAL Catherine. Femmes et santé, encore une affaire d’hommes ? Paris, Belin, coll. Égale à Égal. Septembre 2017.
    • SALMONA Muriel. L’Observatoire sur grossesse et violences conjugales : impact sur l’enfant. 2008.
    • SARAFIS Cécile. L’intérêt du dépistage systématique des violences faites aux femmes au cours de l’entretien préalable à un avortement dans la pratique des conseillères conjugales et familiales. 2009
    • Suivi et orientation des femmes enceintes en fonction des situations à risque identifiées, Haute Autorité de Santé. Mai 2016 https://www.has-sante.fr/portail/upload/docs/application/pdf/suivi_orientation_femmes_enceintes_synthese.pdf
    • TABET Paola. Fertilité naturelle, reproduction forcée. In « La construction sociale de l’inégalité des sexes. Des outils et des corps » Paris, L’Harmattan. 1998
    • WALDENSTRÖM et al. A negative birth experience : prevalence and risk factors in a national sample. Mars 2004
     
     
    Articles en ligne
     
     
    Autres 
    • BIENAIME Charlotte. Le gynécologue et la sorcière. Un podcast à soi (n°6), Arte radio. 2018.
    • CIANE. Violences obstétricales. Comprendre, prévenir, réparer. Dossier de presse. 17 octobre 2017.
    • CNS. Renforcer et mobiliser les acteurs de la prévention et de la promotion de la santé. 8 février 2018, p15.
    • DECHALOTTE Mélanie. Collection Témoignages : Maltraitance gynécologique. Emission Sur Les Docks, France Culture. Diffusée le 28 septembre 2015.
    • LORRIAUX Aude. Touchers vaginaux sur patientes endormies : un tabou à l’hôpital ? LCI. 2 février 2015.
    • LAHAYE Marie-Hélène, HUSSON Anne-Charlotte, KAMMERER Béatrice. Le consentement, point aveugle de la formation des médecins, Marie Accouche Là. 6 février 2015.
    • LAHAYE Marie-Hélène. Les violences obstétricales et la parole confisquée, blog « Marie Accouche Là ». 26 janvier 2015.
    • Ministère des Affaires sociales, de la Santé et des Droits des femmes, Communiqué de presse, « Touchers vaginaux et rectaux sans consentement sur patient(e)s endormi(e)s : Marisol TOURAINE reçoit le rapport des doyens de médecine et réaffirme « l’extrême fermeté » de l’Etat face à des pratiques « inacceptables ». 27 octobre 2015.
     
     

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Rapport sur la santé et l’accès aux soins : une urgence pour les femmes en situation de précarité (2017)

  • Ouvrages littéraires

    • HENNETTE-VAUCHEZ Stéphanie, PICHARD Marc, ROMAN Diane, « Analyse des configurations dans lesquelles la discrimination opère au carrefour de diverses caractéristiques de la personne (par exemple son genre, son origine ethnique, sa religion ou son orientation sexuelle). », La loi et le Genre, CNRS édition, 2014, p. 693-698.
    • ROYER B., GUSTO G., VOL S., D’HOUR A., ARONDEL D., TICHET J., LANTIERI O., Situations de précarité, santé perçue et troubles-anxiodépressifs : une étude dans 12 centres d’examens de santé - Pratiques et Organisation des Soins - volume 41 -n° 4 - octobre-décembre 2010
    • BENTIRI N., Les aspects psychosociaux de la santé des personnes en situation de précarité ?, Master professionnel de psychologie sociale de la santé – Université d’Aix Marseille – 2005
    • LE BIHAN-YOUINOU Blanche et MARTIN Claude, Travailler et prendre soin d’un parent âgé dépendant in Travail, Genre et sociétés, vol.16, n°2, 2006, pp.77-96
    • HENON Dominique, La santé des femmes en France, 2010
    • BAJOS Nathalie et MOREAU Caroline (responsables scientifiques), BOHET Aline (coordinatrice), Enquête FECOND, INED/INSERM - 2010
    • BAJOS Nathalie, ROUZAUD-CORNABAS Mylène, PANJO Henri, et al., La crise de la pilule en France : vers un nouveau modèle contraceptif ? mai 2014
    • GUTHMANN JP., PELAT C., CELANT N., PARENT DU CHATELETI I, DUPORT N., ROCHEREAU T., et al. Inégalités socioéconomiques d’accès à la vaccination contre les infections à papillomavirus humains en France : résultats de l’Enquête santé et protection sociale (ESPS), 2012. Bull Epidémiol Hebd. 2016 (288-297)
    • BOURDILLON F., IFRAH N. Éditorial. Dépistage du cancer du col de l’utérus : des évaluations pour mieux l’organiser. Bull Epidémiol Hebd. 2017
    • CICOLELLA André, Cancer du sein – En finir avec l’épidémie, 2016, p.94
    • GUIGNARD R., NGUYEN-TANH V., ANDLER, RICHARD JB., BECK F., ARDWISON P., Usage de substances psychoactives des chômeurs et des actifs occupés et facteurs associés : une analyse secondaire du Baromètre santé 2010. Bull Epidémiol Hebd.
    • BOURDILLE François et MESNIL Marie, Mieux prendre en compte la santé des femmes, p.109
    • Fédération française de cardiologie, « Coeur, artères et femmes : aujourd’hui, les femmes sont moins protégées que les hommes », 2016
    • Duport N., Revue d’Epidémiologie et de Santé Publique 2008, p 303-13.
    • RIQUET O., GROSSETÊTE A., Précarité ? La banalisation. Enjeux pour la santé et la sécurité. Compte-rendu des débats du
    • Congrès de l’ASMT, 9 et 10 décembre 2006, 2007, p. 39.
    • LENTILLON Vanessa, « Les stéréotypes sexués relatifs à la pratique des activités physiques et sportives chez les adolescents français et leurs conséquences discriminatoires », Bulletin de psychologie, 1/2009 (Numéro 499), p. 15-28.
    • ARLANDIS Fanny, « la rue, fief des mâles », Le monde culture et idées, 4 octobre 2012
    • DESPRES Caroline, Direction de la recherche, des études, de l’évaluation et des statistiques DREES, Le renoncement aux soins pour raisons financières, Analyse socio-anthropologique, n° 119 – mars 2012, p.124
    • HENRION R., Les femmes victimes de violences conjugales : le rôle des professionnels de santé, 2001
    • HENON Dominique, La santé des femmes en France, 2010
    • WARIN Philipppe, MAZET Pierre, L’envers de la fraude sociale : le scandale du non-recours aux droits sociaux, Edition La Découverte, Novembre 2012
    • DESPRES C, GUILLAUME S, COURALET PE. Le refus de soins à l’égard des bénéficiaires de la Couverture maladie universelle complémentaire à Paris. Paris, Fonds de financement de la protection complémentaire de la couverture universelle du risque maladie, La Documentation française, juillet 2009.
    • ROUFF Katia, Femmes handicapées, les oubliées de la prévention, Vie pratique Santé, n°717, mars 2013
    • PHOTOPOULOS Jean-Dimitri, Mise en œuvre des politiques sociales, 2016
    Enquêtes
    • Actualités sociales hebdomadaires, Permanences d’accès aux soins de santé : le bouclier social de l’hôpital, n°2851 – 14 mars 2014.
    • ANACT, Photographie statistique des accidents de travail, des accidents de trajet, et des maladies professionnelles en France selon le sexe entre 2001 et 2015, 2017.
    • ANACT, Les facteurs psychosociaux de risques au travail et la santé : une approche par genre des données statistiques nationales, Août 2014.
    • ANACT, Risques de santé et risques psychosociaux au travail selon le genre, octobre 2009.
    • ANACT, « Santé et conditions de travail : données statistiques sexuées », mars 2017.
    • Association Mémoire traumatique et victimologie, Impact des violences sexuelles de l’enfance à l’âge adulte, mars 2015.
    • BILLON Annick, LABORDE Françoise, Femmes et santé : les enjeux d’aujourd’hui. Rapport d’information au Sénat n°592 de la Délégation aux droites des femmes, 2014-2015.
    • BLONDEL B. et KERMARREC M., Enquête Nationale Périnatale 2010 – INSERM U.953. Enquête nationale 2016 à paraitre au 3ème trimestre 2017.
    • Baromètre IPSOS/Secours populaire français, publié dans le n°332 du magazine Convergence (sept/oct. 2013)
    • Bulletin Académie nationale de médecine, 2012, n°7.
    • Caisse d’assurance maladies risques professionnels, Rapport de gestion 2015, paru en 2016, p.93.
    • CGET, Cadre de référence « Egalité femmes-hommes » dans les contrats de ville de nouvelle génération, septembre 2014.
    • CGET, Cadre de référence « Egalité femmes-hommes » dans les contrats de ville de nouvelle génération, septembre 2014.
    • Chiffres-clés Cancer du sein, Santé Publique France, février 2017.
    • Chiffres-clés Cancer du col de l’utérus, Santé Publique France, février 2017.
    • Chiffres de la Direction des affaires criminelles et des grâces, Novembre 2016.
    • Circulaire DGOS/R4 du 18 juin 2013 relative à l’organisation et au fonctionnement des permanences d’accès aux soins de santé. 2013.
    • CISS, FNATH, UNAF. Action contre les refus de soins : dossier de presse. Paris, 25 mai 2009.
    • Conférence nationale contre la pauvreté et pour l’inclusion sociale, Groupe de travail "Santé et accès aux soins" : Pour unaccès plus égal et facilité à la santé et aux soins, décembre 2012.
    • CSA Research, « Perceptions de l’égalité entre les femmes et les hommes en France », 2016.
    • DUPORT Nicolas, Revue d’Epidémiologie et de Santé Publique 2008 ; p 303-13.
    • Défenseur des droits, baromètre sur la perception des discriminations dans l’emploi, 2017.
    • Défenseur des Droits, L’emploi des femmes en situation de handicap, Novembre 2016.
    • Délégation aux droits des femmes de l’Assemblée nationale, Rapport d’information sur le projet de loi relatif à la santé, 2015, p.25.
    • Délégation aux droits des femmes et à l’égalité des chances entre les hommes et les femmes du Sénat, Rapport d´information sur les femmes et l’automobile : un enjeu de lutte contre la précarité, d’orientation professionnelle et de déconstruction des stéréotypes, septembre 2016
    • Délégués du Gouvernement, relais entre État, habitants et acteurs locaux - Retour sur l’expérimentation, Livre vert, avril 2017, p.71.
    • Dispositif départemental des missions locales de l’Essonne, Bilan juin 2015-avril 2016.
    • DREES, Dossier Solidarité et santé les familles monoparentales depuis 1990, juillet 2015, p.16.
    • DUHAMEL Evelyne, JOYEUX Henri, Femmes et précarité, Délégation aux droits des femmes du Conseil économique, social et environnemental (CESE).2013.
    • Enquête CECILE, Unité Inserm 1018 « centre de recherche en épidémiologie et santé des populations », 2012.
    • Fédération française de cardiologie, « Coeur, artères et femmes : aujourd’hui, les femmes sont moins protégées que les hommes », 2016 ;(16-17):304-12.
    • Fédération française de cardiologie, « La santé du cœur des femmes : une urgence ! », 2015.
    • Fédération régionale de recherche en santé mentale Nord - Pas-de-Calais, Les disparités régionales en santé mentale et en psychiatrie : la situation du Nord - Pas-de-Calais en France métropolitaine, 2013.
    • Fondation Abbé Pierre, Le logement est une question de santé publique, 21e rapport, 2016
    • HAS, Service évaluation économique et santé publique, Interprétariat dans le domaine de la santé- Référentiel de compétences, de formation et de bonnes pratiques, Février 2017.
    • HAS, Service Qualité de l’Information Médicale, Référentiel d’évaluation des centres de santé, Février 2007.
    • INSEE, Femmes et hommes, l’égalité en question, édition 2017, p.127.
    • INSEE, L’hébergement des sans-domiciles en 2012.
    • INSERM, Cancer du sein : l’environnement professionnel pointé du doigt, 2011.
    • INSERM, Inégalités sociales de santé en lien avec l’alimentation et l’activité physique, 2014.
    • Institut national du cancer, « La situation du cancer en France en 2015 », 2016.
    • LEMIERE Séverine L’accès à l’emploi des femmes : Une question de politiques… - Rapport d’une mission sur l’emploi des femmes réalisée à la demande du Ministère des Droits des Femmes entre mars et octobre 2013.
    • Ministère des affaires sociales et de la santé, « Femmes et santé », feuille de route 2016, p.1661 Délégation aux droits des femmes de l’Assemblée nationale, Rapport d’information sur le projet de loi relatif à la santé, 2015, p.25
    • Ministère des familles, de l’enfance et des droits des femmes, Vers l’égalité réelle entre les femmes et les hommes, chiffres clés 2016, p.34.
    • Ministère du travail, de l’emploi, de la formation professionnelle et du dialogue social, Plan santé au travail, 2016-2020
    • Ministre de la santé, de la famille et des personnes handicapées, Conclusions de la mission périnatalité Conclusions de la mission périnatalité, à la demande de M. le Professeur MATTEI JF, 2003
    • Observatoire du SAMU Social de Paris, Féminité, accès aux soins, maternité, et risques vécus par les femmes en grande précarité. Une contribution à l’amélioration de leur santé gynécologique. Rapport à la Direction générale de la santé, Juin 2005.
    • Observatoire national des violences faites aux femmes, lettre n°4, novembre 2014, p.4
    • ODENORE/PACTE/CNRS, Diagnostic quantitatif du renoncement aux soins des assurés de 18 Caisses primaires d’assurance maladie, 2016, p.11.
    • ONENORE/PACTE/CNRS, Diagnostic quantitatif du renoncement aux soins des assurés de 18 Caisses Primaires d’Assurance Maladie (CPAM), 2016, p.11.
    • Perinat ARS IDF, Rapport PMSI Périnatalité Ile de France, décembre 2016.
    • Rapport du Collège d’expertise sur le suivi des risques psychosociaux au travail, « Mesurer les facteurs psychosociaux de risque au travail pour les maîtriser », 2011
    • Rapport du Conseil supérieur de l’égalité professionnelle entre les femmes et les hommes, « Le sexisme dans le monde du travail. Entre déni et réalité », mars 2015
    • Samu social de Paris, enquête Samenta- SAnté MENTale et Addictions chez les sans domicile franciliens, 2010.
    • SCOAZEC C., Grossesse et précarité : étude descriptive du réseau SOLIPAM, Gynécologie et obstétrique – 2011.
    • UFC – Que Choisir, Accès aux soins en France : la fracture sanitaire s’aggrave, juin 2016.

    Articles en ligne


    Autres
    • Auditions de Sophie LAURENCE, référente santé, Direction des Missions France à Médecins du Monde et Dr Jeanine
    • CPAM, D’Assurance Maladie (CPAM), p.38. Données sexuées fournies par REVIL Héléna, autrice du rapport. 2016.
    • ONENORE/PACTE/CNRS, Diagnostic quantitatif du renoncement aux soins des assurés de 18 Caisses Primaires.
    • Réseau Périnatal Paris Nord et Est, Fiche projet « Ateliers nutrition », 2014.
    • ROCHEFORT, déléguée Ile-de-France devant le HCE, le 16 novembre 2016.
    • ROUFF Katia, Propos rapportés par Femmes handicapées, les oubliées de la prévention, VIE PRATIQUE Santé, n°717, mars 2013.


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​Rapport relatif à L’accès à l’IVG (Volets 1 & 2)

  • Volet 1 : Information sur l’avortement sur Internet (2013)

     
    Ouvrages littéraires
    • Fox S., Jones S. The Social Life of Health Information. Pew Internet and American Life Project. Oakland : California ; HealthCare Foundation, 2009 : 72 p.
    Enquêtes
    • Action n°1.8 du Programme d’action communautaire dans le domaine de la santé publique - 2003-2008 : http://bit.ly/17NTeSf
    • Dossier de presse de la campagne d’information menée par la Région Ile-de-France, le MFPF et l’ANCIC, 18 janvier 2008.
    • Les comportements de santé des jeunes, Analyses du Baromètre santé 2010 ; Sous la direction de François Beck et Jean-Baptiste Richard ; INPES, 2010.
    • Rapport d’activité, MFPF-Association Départementale des Bouches-du-Rhône, 2012.
    • TNS Sofres. Les Français et l’internet santé, TNS Sofres, avril 2013.
     
    Articles en ligne
     
    Autres 
    • Patrick MISTRETTA, « Interruption volontaire de grossesse », Répertoire de droit pénal et de procédure pénale, Dalloz, septembre 2009.

     

    Rapport relatif à l’accès à l’IVG Volet 2 : Accès à l’IVG dans les territoires (2013)

     
    Ouvrages littéraires
    • AUBIN, C. Et al. La prise en charge de l’Interruption Volontaire de Grossesse, Inspection Générale des Affaires Sociales (IGAS), Octobre 2009.
    • AUBIN, C. Et al. Les organismes de planification, de conseil et d’éducation familiale : un bilan, Inspection Générale des Affaires Sociales (IGAS), Juin 2011.
    • AUBIN, C. JOURDAIN, D. MENNINGER. Evaluation de la mise en œuvre de la loi du 4 juillet 2001 relative à l’éducation à la sexualité, à la contraception et à l’interruption volontaire de grossesse en Outre-mer, Inspection Générale des Affaires Sociales (IGAS), Octobre 2009.
    • BAJOS, Nathalie. Et al. [Increase of repeat abortion in France : From contraceptive issues to postponement of childbearing age]. Rev Epidemiol Sante Publique 2013 ;61(4):291-8.
    • BAJOS, Nathalie. Ferrand, M. Les enjeux contemporains de la légalisation de l’avortement. Revue Française des Affaires Sociales 2011 ;1:43-60.
    • BECK, F. RICHARD, J-B. Les comportements de santé des jeunes, analyses du Baromètre santé 2010, INPES, 2013.
    • BOISGUERIN, B. MINODIER, C. Le panorama des établissements de santé, Collection études et statistiques, DREES, Novembre 2012.
    • COLLET, M. « Un panorama de l’offre en matière de prise en charge des IVG : caractéristiques, évolutions et apport de la médecine de ville », Revue Française des Affaires Sociales, 2011/1, n°1, pp. 86 à 115 Descartes Paris V, 2009.
    • DGOS, Guide méthodologique pour l’élaboration du SROS PRS, version 2.1, 2011.
    • GALAUP, K. Parcours de santé et interruption volontaire de grossesse, Agence Régional de Santé (ARS) d’Ile de France, Juillet 2012.
    • Haut conseil de la santé publique (HAS), Objectifs de santé publique : Evaluation des objectifs de la loi du 9 août 2004 et propositions, avril 2010.
    • JEANDET-MENGUAL, E. Rapport d’activité du groupe national d’appui à la mise en œuvre de la loi du 4 juillet 2001 relative à l’interruption volontaire de grossesse et à la contraception, Inspection Générale des Affaires Sociales (IGAS), 2002.
    • JEGOUDEZ MOULLIER, R. « prise en charge des IVG de 12 à 14 semaines d’aménorrhée », Université René.
    • Ministère du Travail, de l’Emploi et de la Santé, L’Interruption Volontaire de Grossesse, La Documentation Française, 2011.
    • NISAND, I. et L, TOULEMON. Pour une meilleure prévention de l’IVG chez les mineures, Haut Conseil de la Population et de la Famille (HCPF), Décembre 2006.
    • Rapport du groupe de travail n°2, L’organisation du système de soins en matière d’interruption volontaire de grossesse (IVG), Conseil supérieur de l’information sexuelle, de la régulation des naissances et de l’éducation familiale (CSIS), janvier 2011
    • SOULAT, C. GELLY, M. Immediate complications of surgical abortion, Gynecol Obstet Biol Reprod (Paris), 2006, Centre de Contraception et d’IVG, Hôpital Louis-Mourier, Colombes
    • UGIDOS, Antonio. Et Danielle, MESSAGER. Précarités, prises de risque et accès aux soins, Lettre d’information du CRIPS, janvier 2009.
    • VILAIN, Annick. « Les femmes ayant recours à l’IVG : diversité des profils des femmes et des modalités de prise en charge », Revue française des affaires sociales, 2011/1 n° 1, p. 130
    • VILAIN, A. Les Interruptions volontaires de grossesse en 2010, Etudes et résultats n°804, DRESS, Juin 2012
    • VILAIN, A. Les Interruptions volontaires de grossesse en 2011, Etudes et résultats n°843,
    • VILAIN, A. Les établissements et les professionnel-le-s réalisant des IVG, Etudes et résultats n°712, DREES, Décembre 2009
    • Organisation mondiale de la santé (OMS), Avortement médicalisé : Directives techniques et Stratégiques à l’intention des systèmes de santé, 2004.
    • Rapport de la commission nationale d’évaluation de la loi du 3 avril 1990 relative à L’interruption de grossesse, janvier 2010 – 31 décembre 2011, Commission nationale d’évaluation, 2012.
     
     
    Enquêtes
    • BAJOS, Nathalie. Et al. Filières d’accès à l’interruption volontaire de grossesse en France : approches qualitative et quantitative. COCON,
    • CSIS, L’organisation du système de soins en matière d’interruption volontaire de grossesse, Janvier 2011, p.8.
    • DREES, Le panorama des établissements de santé, Collection études et statistiques, 2012, p. 148.
    • DREES, Les établissements et les professionnels réalisant des IVG, Etudes et résultats n° 712, décembre 2009.
    • IGAS, La prise en charge des interruptions volontaires de grossesse, Octobre 2009, p.58.
    • IGAS, La prise en charge des interruptions volontaires de grossesse, Octobre 2009, p.34.
    • IGAS, « Les organismes de planification, de conseil et d’éducation familiale : un bilan », 2011.
    • INPES Les comportements de santé des jeunes, Analyses du Baromètre santé 2010 ; Sous la direction de François Beck et Jean-Baptiste Richard ; 2010.
     
    Articles en ligne
     
    Autres
    • Agence Nationale d’Accréditation et de l’Evaluation de la Santé (ANAES), Service des recommandations et références professionnelles, Prise en charge de l’Interruption Volontaire de Grossesse jusqu’à 14 semaines, Mars 2001, Modifications en Décembre 2010.
    • Direction Générale de l’Offre de Soin (DGOS), Guide méthodologique pour l’élaboration des CPOM ARS / Etablissements de santé et titulaires d’autorisation.
    • Direction Générale de l’Offre de Soin (DGOS), Guide méthodologique pour l’élaboration des SROS-PRS, Version 2.1, Août 2011.
    • Haute Autorité de Santé, Recommandations de bonne pratique : Interruption volontaire de grossesse par méthode médicamenteuse, Décembre 2010.
    • http://www.ameli.fr/assures/soins-et-remboursements/combien-serez-vous-rembourse/interruption-volontaire-degrossesse.php maintenant consultable sur https://www.ameli.fr/assure/remboursements/rembourse/contraception-ivg/ivg#text_768
    • MOISY Muriel, « Les IVG chez les mineures : une prise en charge satisfaisante mais une prévention insuffisante », Revue française des affaires sociales, 2011/1 n° 1, p. 182.

     

     
     
     
     

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