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Haut Conseil à l'Egalité entre les femmes et les hommes

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​Rapport relatif à L’accès à l’IVG (Volets 1 & 2)

Volet 1 : Information sur l’avortement sur Internet (2013)

 
Ouvrages littéraires
  • Fox S., Jones S. The Social Life of Health Information. Pew Internet and American Life Project. Oakland : California ; HealthCare Foundation, 2009 : 72 p.
Enquêtes
  • Action n°1.8 du Programme d’action communautaire dans le domaine de la santé publique - 2003-2008 : http://bit.ly/17NTeSf
  • Dossier de presse de la campagne d’information menée par la Région Ile-de-France, le MFPF et l’ANCIC, 18 janvier 2008.
  • Les comportements de santé des jeunes, Analyses du Baromètre santé 2010 ; Sous la direction de François Beck et Jean-Baptiste Richard ; INPES, 2010.
  • Rapport d’activité, MFPF-Association Départementale des Bouches-du-Rhône, 2012.
  • TNS Sofres. Les Français et l’internet santé, TNS Sofres, avril 2013.
 
Articles en ligne
 
Autres 
  • Patrick MISTRETTA, « Interruption volontaire de grossesse », Répertoire de droit pénal et de procédure pénale, Dalloz, septembre 2009.

 


Rapport relatif à l’accès à l’IVG Volet 2 : Accès à l’IVG dans les territoires (2013)

 
Ouvrages littéraires
  • AUBIN, C. Et al. La prise en charge de l’Interruption Volontaire de Grossesse, Inspection Générale des Affaires Sociales (IGAS), Octobre 2009.
  • AUBIN, C. Et al. Les organismes de planification, de conseil et d’éducation familiale : un bilan, Inspection Générale des Affaires Sociales (IGAS), Juin 2011.
  • AUBIN, C. JOURDAIN, D. MENNINGER. Evaluation de la mise en œuvre de la loi du 4 juillet 2001 relative à l’éducation à la sexualité, à la contraception et à l’interruption volontaire de grossesse en Outre-mer, Inspection Générale des Affaires Sociales (IGAS), Octobre 2009.
  • BAJOS, Nathalie. Et al. [Increase of repeat abortion in France : From contraceptive issues to postponement of childbearing age]. Rev Epidemiol Sante Publique 2013 ;61(4):291-8.
  • BAJOS, Nathalie. Ferrand, M. Les enjeux contemporains de la légalisation de l’avortement. Revue Française des Affaires Sociales 2011 ;1:43-60.
  • BECK, F. RICHARD, J-B. Les comportements de santé des jeunes, analyses du Baromètre santé 2010, INPES, 2013.
  • BOISGUERIN, B. MINODIER, C. Le panorama des établissements de santé, Collection études et statistiques, DREES, Novembre 2012.
  • COLLET, M. « Un panorama de l’offre en matière de prise en charge des IVG : caractéristiques, évolutions et apport de la médecine de ville », Revue Française des Affaires Sociales, 2011/1, n°1, pp. 86 à 115 Descartes Paris V, 2009.
  • DGOS, Guide méthodologique pour l’élaboration du SROS PRS, version 2.1, 2011.
  • GALAUP, K. Parcours de santé et interruption volontaire de grossesse, Agence Régional de Santé (ARS) d’Ile de France, Juillet 2012.
  • Haut conseil de la santé publique (HAS), Objectifs de santé publique : Evaluation des objectifs de la loi du 9 août 2004 et propositions, avril 2010.
  • JEANDET-MENGUAL, E. Rapport d’activité du groupe national d’appui à la mise en œuvre de la loi du 4 juillet 2001 relative à l’interruption volontaire de grossesse et à la contraception, Inspection Générale des Affaires Sociales (IGAS), 2002.
  • JEGOUDEZ MOULLIER, R. « prise en charge des IVG de 12 à 14 semaines d’aménorrhée », Université René.
  • Ministère du Travail, de l’Emploi et de la Santé, L’Interruption Volontaire de Grossesse, La Documentation Française, 2011.
  • NISAND, I. et L, TOULEMON. Pour une meilleure prévention de l’IVG chez les mineures, Haut Conseil de la Population et de la Famille (HCPF), Décembre 2006.
  • Rapport du groupe de travail n°2, L’organisation du système de soins en matière d’interruption volontaire de grossesse (IVG), Conseil supérieur de l’information sexuelle, de la régulation des naissances et de l’éducation familiale (CSIS), janvier 2011
  • SOULAT, C. GELLY, M. Immediate complications of surgical abortion, Gynecol Obstet Biol Reprod (Paris), 2006, Centre de Contraception et d’IVG, Hôpital Louis-Mourier, Colombes
  • UGIDOS, Antonio. Et Danielle, MESSAGER. Précarités, prises de risque et accès aux soins, Lettre d’information du CRIPS, janvier 2009.
  • VILAIN, Annick. « Les femmes ayant recours à l’IVG : diversité des profils des femmes et des modalités de prise en charge », Revue française des affaires sociales, 2011/1 n° 1, p. 130
  • VILAIN, A. Les Interruptions volontaires de grossesse en 2010, Etudes et résultats n°804, DRESS, Juin 2012
  • VILAIN, A. Les Interruptions volontaires de grossesse en 2011, Etudes et résultats n°843,
  • VILAIN, A. Les établissements et les professionnel-le-s réalisant des IVG, Etudes et résultats n°712, DREES, Décembre 2009
  • Organisation mondiale de la santé (OMS), Avortement médicalisé : Directives techniques et Stratégiques à l’intention des systèmes de santé, 2004.
  • Rapport de la commission nationale d’évaluation de la loi du 3 avril 1990 relative à L’interruption de grossesse, janvier 2010 – 31 décembre 2011, Commission nationale d’évaluation, 2012.
 
 
Enquêtes
  • BAJOS, Nathalie. Et al. Filières d’accès à l’interruption volontaire de grossesse en France : approches qualitative et quantitative. COCON,
  • CSIS, L’organisation du système de soins en matière d’interruption volontaire de grossesse, Janvier 2011, p.8.
  • DREES, Le panorama des établissements de santé, Collection études et statistiques, 2012, p. 148.
  • DREES, Les établissements et les professionnels réalisant des IVG, Etudes et résultats n° 712, décembre 2009.
  • IGAS, La prise en charge des interruptions volontaires de grossesse, Octobre 2009, p.58.
  • IGAS, La prise en charge des interruptions volontaires de grossesse, Octobre 2009, p.34.
  • IGAS, « Les organismes de planification, de conseil et d’éducation familiale : un bilan », 2011.
  • INPES Les comportements de santé des jeunes, Analyses du Baromètre santé 2010 ; Sous la direction de François Beck et Jean-Baptiste Richard ; 2010.
 
Articles en ligne
 
Autres
  • Agence Nationale d’Accréditation et de l’Evaluation de la Santé (ANAES), Service des recommandations et références professionnelles, Prise en charge de l’Interruption Volontaire de Grossesse jusqu’à 14 semaines, Mars 2001, Modifications en Décembre 2010.
  • Direction Générale de l’Offre de Soin (DGOS), Guide méthodologique pour l’élaboration des CPOM ARS / Etablissements de santé et titulaires d’autorisation.
  • Direction Générale de l’Offre de Soin (DGOS), Guide méthodologique pour l’élaboration des SROS-PRS, Version 2.1, Août 2011.
  • Haute Autorité de Santé, Recommandations de bonne pratique : Interruption volontaire de grossesse par méthode médicamenteuse, Décembre 2010.
  • http://www.ameli.fr/assures/soins-et-remboursements/combien-serez-vous-rembourse/interruption-volontaire-degrossesse.php maintenant consultable sur https://www.ameli.fr/assure/remboursements/rembourse/contraception-ivg/ivg#text_768
  • MOISY Muriel, « Les IVG chez les mineures : une prise en charge satisfaisante mais une prévention insuffisante », Revue française des affaires sociales, 2011/1 n° 1, p. 182.