Tous les travaux du HCE
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Rapport - Rapport relatif à l'IVG - Volet 2 : Accès à l’IVG dans les territoires
L’Interruption Volontaire de Grossesse (IVG) est un événement assez courant de la vie sexuelle et reproductive des femmes. Près d…
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Rapport - Rapport relatif à l'accès à l'IVG - Volet 1 : Information sur l…
Alors que l’accès à une information objective relative à l’Interruption Volontaire de Grossesse (IVG) est fondamental pour…
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Avis - Projets de loi organique n°885 et ordinaire n°886 interdisant le cumul…
Alors que les débats parlementaires sur les projets de loi organique n°885 et ordinaire n°886 interdisant le cumul de fonctions…
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Avis - Projet de loi n°377 relatif à l’élection des sénateurs
Alors que les débats sur le projet de loi n°377 relatif à l’élection des sénateurs débuteront demain au Sénat, l’avis publié…
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Avis - Projet de loi n°835 relatif à l’Enseignement Supérieur et la Recherche
Alors que les débats sur le projet de loi relatif à l’enseignement supérieur et à la recherche (ESR) débutent ce jour à l…
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Rapport - Rapport d'évaluation de la politique française "Genre et…
Danielle Bousquet, présidente du Haut Conseil à l’égalité entre les femmes et les hommes et Christine Lazerges, présidente de la…
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Rapport - Effets directs et indirects de la loi du 6 juin 2000 : un bilan…
Bilan général des avancées et obstacles de la loi dite sur la parité.Rapport au Premier ministre de Marie-Jo ZIMMERMANN,…
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Rapport - La parité en politique
Rapport sur le projet de loi dit sur la parité - Rapport au Premier ministre de Catherine Génisson, Rapporteuse générale de l…
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Rapport - Vers la parité en Politique
Rapport au Premier ministre de Dominique Gillot, Rapporteuse générale de l’Observatoire de la paritéSeptembre 1999La révision…
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