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Travaux du HCE

Note sur les sénatoriales 2017
24 septembre 2018
- Note - Les chiffres clés de la parité aux élections sénatoriales (PDF – 3.1 Mio)
- CP - Élections sénatoriales 2017 : un an après, le HCE dresse un bilan contrasté au regard de l’application du principe paritaire (PDF – 128.5 kio)
Révision constitutionnelle : le HCE appelle à faire de la Constitution un texte garant de l’égalité femmes-hommes
18 avril 2018
Avis relatif à la révision constitutionnelle "Pour une Constitution garante de l’égalité femmes-hommes"
18 avril 2018
- HCE_Avis pour une Constitution garante de l’égalité femmes-hommes_20180418 (PDF – 781.8 kio)
- Constitution révisée (PDF – 271.9 kio)
Edition 2017 du Guide de la Parité - Des lois pour le partage à égalité des responsabilités politiques, professionnelles et sociales
12 décembre 2017
- hce_guide_parite-version_courte_20171115.pdf (PDF – 873.2 kio)
- hce_guide_parite-version_longue_20171115.pdf (PDF – 2.2 Mio)
Quel partage du pouvoir entre les femmes et les hommes élu.e.s au niveau local ? Etat des lieux de la parité aux niveaux communal, intercommunal, départemental et régional
2 février 2017
- HCE_Quel partage du pouvoir entre les femmes et les hommes élu.e.s au niveau local ? (PDF – 2 Mio)
- CP_Quel partage du pouvoir entre les femmes et les hommes élu.e.s au niveau local ? (PDF – 66.9 kio)